Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE
/
SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4065414
Date de dépôt :
03/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2024
SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE de HYALLIANCE

Présentation de la marque SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE

Déposée le 3 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE est expirée depuis le 3 février 2024.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRYMARKET , GROUPE-ALLIANCES , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , SOLUFLUID , EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL , COUNTRYDRIVE


HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE, Mme PELADAN VERONIQUE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; lave-linge ; robots (machines) ; foreuses ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.